Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public' (page 5)

Monsieur,   En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020 Réf : 2643/Gendre/MB   Monsieur,   Je vous indique que votre demande a été transm...
Notes de frais - Maire de Vincennes
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 1er juin 2023, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint, la lettre récépissé de Madame Is...
    Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid   Monsieur,...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
  Bonjour,   Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous demandez la communication de "documents et notes relatives à l'état et...
Monsieur,   Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Bonjour, Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022. Cordialement -----Message d'origine----- De : GATTIER Violaine Envoyé : lundi 9 janvier...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication du rapport de la mission confiée le 21 avril 2022 par Olivie...
Bonjour M. BERTHOLD Merci pr votre retour, je vous confirme avoir communiqué ce jour votre demande à la Ville de Lyon Cordialement Lucie BINETRUY...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur  ,   Nous accusons réception de votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant : Finances et fiscalité publ...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je me renseigne auprès des directions concernées sur la saisie des suites données aux anomalies et je vous recontacte. La catégorie PV VL T...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignoles le .

En retard (plus de 30 jours)

    Bonjour,   Au titre de la cada, l'administration à un mois pour vous communiquer ces documents. Les services procèdent actuellement à la c...
Monsieur, Suite à votre demande par courriel du 23 mai 2023 de communication des documents suivants  « liste et montant des subventions allouées aux...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs relatifs à des arrêtés préfectoraux, je vous remercie de vous rappro...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de droit d’accès aux documents administratifs (comptes administratifs), je vous remercie de bien voulo...
Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Bonjour, Je me suis rapprochée du service informatique afin de signaler ce problème. Je ne manquerai pas de revenir vers vous dans les meilleurs déla...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Cher Monsieur, Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents suivants :    - les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Bonjour, Pour toute demande de consultation de documents administratifs, nous vous invitons à formaliser votre demande par courrier et prendre rdv aup...