Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique' (page 5)

Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le 4 avril 2024.

En attente de classement

Destinataire : Monsieur Rémy Goubert CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Indre le 17 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez l'envoi des cahiers de doléances du département d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Bonjour M. LECHENET, Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué étant récent, les dossiers des collectivités locales con...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie https://www.data.go...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le 19 avril 2024.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire de Sainte-Luce-sur-Loire depuis juin 2020, je vo...

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable

Réponse de Mairie - Lyon le 1 février 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la culture le 9 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre l’a...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse de Eurométropole - Strasbourg le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 28 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de la santé et de la prévention une nouvelle de...

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.

Réponse de Mairie - Marseille le 7 mars 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour Madame, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 02/0...

La thermographie aérienne

Réponse de Métropole - Bordeaux le 26 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 6 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

État des indemnités

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère du travail le 13 septembre 2023.

Aboutie

Cher Monsieur, Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le 9 mars 2023.

Très en retard.