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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
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Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
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En retard (plus de 30 jours)
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
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Réponse de Archives départementales du Jura le .
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Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
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Monsieur le Président,
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Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Monsieur le directeur de l'Agence française de développement,
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
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Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
L' AIPD constitue un document administratif communicable en application de l’article L. 311-1 du CRPA, sous les réserves prévues par...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
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Suite à votre sollicitation en date du 28 mars dernier, vous trouverez en
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Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...