Demandes similaires à 'Communication des notes de frais de Madame la Maire – mandat en cours' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Taillan-Médoc le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sathonay-Camp le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis
Demande envoyée à Préfecture de Seine-et-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

En attente de classement

Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie