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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
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Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
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Monsieur,
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Information non détenue
Monsieur,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame
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communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
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Bien cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet :...
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Aboutie
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Comptes administratifs du budget principal 2019
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Aboutie
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle,
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