Demandes similaires à 'Comptes administratifs 2020' (page 19)

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Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Demande notes de frais
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Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

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Demande des notes de frais du maire de Brive
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
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Fermetures administratives (archives)
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

Madame,   Veuillez trouver ci-joint, une courrier en réponse à votre nouvelle demande du 29 juin 2020 suivie d'une relance le 7 juillet suivant....
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

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