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coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
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Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
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Commission du marché de Moëlan-sur-Mer du 06/06/2023
Demande envoyée à Mairie - Moëlan-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
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Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .
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Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères à votre demande de transmission de documents administr...
Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la production d'un fichier anonymisé à partir du
Répertoire électoral unique, contenant a minima l'ensemble des...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonjour,
réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur
réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges
Vous trouverez en pièc...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.
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Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
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Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
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Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
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