Demandes similaires à 'Conseil national de l'industrie' (page 19)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Buellas
([Mairie - Buellas request email...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Aveyron ([Conseil départe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Bolbec le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Point info famille - Bolbec request email] couldn't be delivered.
celine.delpech wasn't found at leolagrange.net.
dada+request-5319-...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud
([crsud request email])
The recipient's mailbo...
Demande de communications de documents administratifs relatif aux pièces-jointes de la réponse du ministère de l'intérieur à votre courrier JDE/ACB/CDE/CTX-2020-034
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication con...
Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Monsieur Goldenberg,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Je m'excuse pour l'envoi de cette demande qui fait doublon avec un précédent mail. Veuillez ne pas en tenir compte s'il vous plaît.
Cordia...
Demande d'informations sur l'algorithme de « scoring » utilisé afin de sélectionner les personnes devant faire l’objet d’un contrôle fiscal
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaine France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d’a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite avoir accès aux réponses...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message et nous le transmettons au
service compétent.
Des équipes de Vivre Autonome 41 restent jo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courchelettes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous vous informons du changement de l'adresse mail de la mairie de Courchelettes.
Dès ce lundi 20 mars 2023, nous sommes joignables...
Bonjour
Notre adresse de messagerie a changé.
Dorénavant nous sommes joignables sur
[adresse email]
Merci pour votre compréhension.
Commune de Wahlbac...
Suite au changement d'adresse électronique, les services de la Mairie de Saint-Amé sont désormais joignables à l'adresse suivante: [adresse email]
Pou...
Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...