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Feux de circulation à Paris
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Listes des aides directes et indirectes à la presse
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Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Biarritz le .

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demande pièces élus/bailleurs Villejuif
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PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .

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Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

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Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Réponse de INRIA le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais
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Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

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Documents relatifs au projet de la ligne T5
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Réponse de INRIA le .

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