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Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

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Echanges avec la société Two-I
Réponse par Mairie - Woippy à Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le .

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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
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Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Clermont-Ferrand à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Monsieur, Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...
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Demande de documents jugement procès
Demande envoyée à Tribunal de grande instance de Toulouse par Claire Riobé le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Je suis Claire Riobé, une journaliste basée à Paris, et dans le cadre d'une enquête journalistique, j'effectue en ce moment des rec...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Haute-Garonne, Avez-vous reçu ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dis...
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Bonjour, Je ne peux hélas que répéter mon mail précédent, à savoir qu'à ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution...
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Demande de recours envoyée à Agglomération - Rodez par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de recours envoyée à Mairie - Allauch par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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