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Aboutie

Chère Commission départementale de conciliation - Paris, Suite à l'avis partiellement favorable de la CADA du 15 décembre 2022 communiqué le 4 Janvie...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

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Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

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Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour M. Houdeville, Merci pour votre réponse. Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réception d'un mémoire en défense le 17/10/2023 concluant au non-lieu à statuer sur la requête.
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Julia NICOLAS, Les liens de transfert que vous m'aviez indiqués ont expirés au bout d'une semaine. Pourriez-vous me renvoyer les documents je v...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Bonjour Mme Massat, Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis. To...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie, A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
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Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
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