Demandes similaires à 'Demande CADA: plateforme PGE' (page 8)

Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA, Merci pour cette réponse et ces documents. J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

Madame, Je vous remercie pour l'envoi de ces documents. Il apparaît donc qu'aucun rapport ni avis extérieur n'a été reçu avant le mois d'avril 2023 :...
A l’attention de Monsieur LEROY,   Bonjour Monsieur,   Par courriel en date du 28 mars dernier, vous avez demandé à avoir accès aux notes de f...
Bonjour, Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants : - donnée...
Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pogny le .

Information non détenue

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Bonjour Madame, Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés. Il n'...
Monsieur Pouré,   Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021, vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Association Transparence Citoyenne N/réf : 2024-03 Objet : communication de documents administratifs Monsieur, Au titre du droit d’accès aux docu...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Métropole - Européenne de Lille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire, En application de la loi n° 78-575 du...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Madame, monsieur, Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :  [1]htt...
Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Monsieur, Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier. Bien cordialement secrétariat et régie de recettes Archives dép...
Bonjour Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...