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des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Cher Monsieur,
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documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rexpoëde le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus à jour et je vous remercie de ne plus l'utiliser.
Votre message risque de ne pas être pris en compte.
La commu...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarcenas le .
En retard (plus de 30 jours)
Fermeture estivale de la Mairie jusqu'au 27 août inclus.
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Bonjour M. STEPHEN,
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Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Monsieur,
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Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état
demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET
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1 place de la Comédie
69001 LYON
Lyon, 14 novembre 2023
LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
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Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Bonjour,
Concernant l'avis de la CADA que vous nous avez transmis, celui-ci précise
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Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
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Vous en s...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
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Directio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .
En attente de classement
Monsieur
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Historique du REU anonymisé
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Refusé.
Merci pour votre rapide réponse.
Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ?
A défaut d'historique il serait intéressa...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
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Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
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[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...