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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Cahiers de doléances numérisés
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
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CD n°24/1110
Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426)
Objet : dem...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
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Madame,
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l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis
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