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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
Madame, Monsieur,
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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
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Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
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Envoyée par courrier postal.
Monsieur
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
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Aboutie
Bonjour,
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Je vous en souhaite bonne réception.
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Objet ...
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Aboutie
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Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
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Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail reçu ce jour, nous ne manquerons pas de revenir vers vous.
Bien cordialement,
Secrétar...
Monsieur,
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Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .
Partiellement aboutie
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