Demandes similaires à 'Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon' (page 20)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le 9 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires : https://www.saon...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

De: [adresse email] À: [Conseil départemental - Drôme request email] Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27 Objet: Re: Demande au titre du droit...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Indre le 4 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le 26 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de publication des données essentielles de conventions de subventio...

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance

Réponse de Tours Métropole Val de Loire le 2 novembre 2023.

En attente de classement

Monsieur, Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Métropole - Nantes le 27 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 26 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le 28 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Selon la législation sur la Publicité de l’Administration, le délai de réponse dont vous disposez est de 30 jours. Malgré avoir la...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 27 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Vendée le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture - Calvados le 21 juillet 2022.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre demande. Cordialement, -------- Message transféré --...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Moselle le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture - Manche le 18 juillet 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...