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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
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Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
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Monsieur
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SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
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1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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• du règlem...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
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Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
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Très en retard.
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
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Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
Monsieur,
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour
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Partiellement aboutie
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
Objectif de clustering de la population française
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Refusé.
Monsieur
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
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