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Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Le secrétariat général de la CADA
Adresse pos...
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019.
Il est précisé...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 01/06/2023 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de fr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vertou le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 28/03/2024 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de frais de dép...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Bonjour
Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant
Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Monsieur le Président,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024 (tableau récapitulant frais de déplacement et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux
colonnes non utiles à votre exploitation
Ce nouveau document a...
CONGRES AMF 2022
Page N°
Note
Référence
: 1/1
: PROFORMA
: 202225200007
Ville de Narbonne...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
Le Service des Affaires Juridiques
DIRECTION GENERALE D...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 5 décembre 2023, je vous invite à vous...
Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par message en date du 10 janvier dernier, vous avez souhaité obtenir communication de la :
- Copie des documents relatifs aux cho...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès
aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de données concernant les indemnités des élus.
Nous avons le plaisir de vous trans...
Bonjour,
Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021.
Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...