Demandes similaires à 'Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon' (page 19)
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .
Supprimée par le demandeur.
Bonsoir M. LEROY,
La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région.
Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Bonjour Mme GUEROUT,
Rien n'a été blanchi dans notre envoi comme il peut être constaté dans nos envois : il y a visiblement un problème avec votre sit...
Bonjour,
En réponse à votre demande sachez que le Maire n'a ni frais de restauration, ni déplacement, ni frais de représentation.
Vous pouvez donc me...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)
Réponse de Mairie - Bais 35014-01 le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Je vous informe qu'une enquête publique est en cours sur la "demande d'autorisation environnementale présentée par la société OD Plast en vu...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard.
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Monsieur,
Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées.
https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur,
Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration,
je ne peux le communiquer.
C’est ce qui résulte de l’artic...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui pou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2019.
Pour informati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du jeudi 9 mars 2023 rappelée ci-dessous, nous
vous informons que le registre des informations publiques (RIP) de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux
frais de déplacement, de restauration et de re...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant
sur la communication des documents administratifs su...