Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 8)
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Chere CNIL,
Merci pour votre reponse.
Je vois que vous avez considéré une seule des deux interprétations possibles que vous voyiez pour ma demande...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA.
Nous avons le plaisir de vous tran...
Bonjour,
Merci de votre réponse rapide - désolé, Madada connait quelques bugs et j'ai eu du mal à me connecter la semaine dernière.
Voici mon mail...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans. Commentée le .
Partiellement aboutie
L'email du PRADA de cette authorité viens d'être changé pour le nouveau PRADA selon le dernier annuaire PRADA de la CADA daté du 13 avril 2022 (https:/...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .
Information non détenue
Bonjour à vous,
Merci beaucoup de votre réponse.
Nous attendrons quelques mois en espérant que le rapport sera rendu public. Et je transfère à nos...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Très en retard.
Point d'étape sur cette demande.
Suite à une conversation téléphonique avec la DDT74 il y a quelques mois, les services de la préfecture et la mairie...
Bonjour,
La commune de Crans Jura change d'adresse. La boite mail Orange fonctionnera encore quelques temps.
A l'avenir merci d'adresser vos demandes à...
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Quédillac request email] ne sera plus consultée d'ici quelques temps, merci de bien vouloir adresser vos prochains mails...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fouquières-lès-Lens le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse de votre correspondant sera désactivée dans quelques jours.
Désormais, merci de bien vouloir adresser vos courriels à l'adresse su...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub. Commentée le .
Partiellement aboutie
J'ai reçu quelques documents que je n'avais pas demandés et tous les documents demandés, mais ils étaient largement caviardés. J'ai pu passer outre une...
Bonjour Madame,
Pour vous tenir informée, je vous indique que nous avons récupéré des études et que nous sommes en train d'analyser leur communicabili...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard.
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Bonsoir M Cadet,
Merci pour votre retour rapide suite à ma sollicitation de cette après-midi. C'est l'occasion d'apporter quelques compléments à ma d...
Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...
Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .
Très en retard.
A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente.
Madame la Présidente,
Le 18 avril dernier, l'ARCEP rendait publique son observatoire de la s...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Delarbre
Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires.
J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Isère,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...