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Monsieur Leroy,
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détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
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Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Données essentielles dans la commande publique
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Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
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Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
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Bonjour Monsieur
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"
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Aboutie
Monsieur,
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[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Bonjour,
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Cordialement.
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Cahiers de doléances numérisés
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
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Objet : cahiers de doléances
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Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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