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Cordialement.
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Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
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Monsieur LEROY,
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
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Bonjour Monsieur ,
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juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
Je transmets au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication
[numéro de té...
Expérimentation Cadense
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Clément Pouré...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
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Cordialement.
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