Demandes similaires à 'Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires' (page 19)
Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .
Aboutie
Chère Mairie - Chambéry,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassillac et Auberoche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail historique de la mairie de Bassillac est clôturée.
Pour entrer en contact avec la mairie de Bassillac & Auberoche, veuillez uti...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sauveur-de-Puynormand le .
Très en retard.
Le secrétariat de la Mairie sera fermé du 20/04/2023 au 19/05/2023 inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
Monsieur Gérard MOULINIER, Maire a...
Bonjour,
Je suis absente et serai de retour jeudi 4 avril.
Pour toute question relative aux affaires scolaires merci de contacter Elise Marchal ([numér...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Documentation RGPD pour l'outil "PIX"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je souhaite par le présent courrier formuler une demande CADA afin de connaître certains éléments liés à l'outil d'entraînement à l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande.
Cependant, au vue...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous
remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Subventions accordées depuis 2000 par année par la ville de Tourcoing
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Tourcoing,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Demande envoyée à Mairie - Hénin-Beaumont le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Hénin-Beaumont,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Chère Mairie de Roubaix,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Très en retard.
Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .
En attente de réponse
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
rassembl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre courrier du 28 Mars dernier par lequel vous sollicitez la communication de mes notes de frais, dans le cadre de mon ma...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre toute petite structure, son contenu n'étant précisé par aucun tex...
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...