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Aboutie
Monsieur,
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contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
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Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020.
En applicatio...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
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Monsieur,
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communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
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Aboutie
Bonjour,
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Lien :
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Aboutie
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame Foule,
J'espère que vous allez bien et que je ne vous importune pas trop avec mes requêtes.
Seriez-vous assez aimable pour transmett...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Très en retard.
Monsieur,
J'ai transféré votre demande à la directrice des finances (contact: [adresse email]) qui dispose du fichier au format que vous sollicitez....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
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• du règlem...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonsoir,
A ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution existante ne permettant de répondre à votre demande.
La col...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...