Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le 17 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :) Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aude le 21 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame Perigois, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, M...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 4 décembre 2020.

Aboutie

Madame Cabanis, Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées. Disposez vous d'un mode d'emploi...

Subvention Associations

Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le 13 février 2023.

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Liste des défibrillateurs

Demande envoyée à Mairie - Paris le 12 avril 2021.

Très en retard.

Madame la maire de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Fichier des bureaux de vote

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 5 février 2020.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 4 janvier 2023.

Refusé.

Monsieur, J’accuse réception de votre demande du 24 décembre 2022, tendant à la communication de La liste des logements vacants, ainsi que toutes le...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je ne comprends pas votre retour. Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger en format JSON comme spécifié...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à l'accès aux documents administrati...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 12 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée