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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN,   En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
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Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur MANON, Je vous remercie pour votre réponse qui me conduit à préciser ma demande. Aussi, au titre du droit d’accès aux documents ad...
Madame, bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Madame, Bonjour, J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
Bonjour, Par courriel en date de ce jour, vous avez sollicité communication de la liste des subventions versées par le Conseil Départemental de la Ni...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Lejus, J'ai bien pris note de la réponse de Mme Dubois que vous avez pris la peine de m'adresser. Il me semble qu'il persiste une confu...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Gen...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...
Bonjour. Je vous fais suivre la demande initiale envoyée le 06 Février 2024. Cordialement. LCVR63 Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence...
Bonjour M. BERTHOLD Merci pr votre retour, je vous confirme avoir communiqué ce jour votre demande à la Ville de Lyon Cordialement Lucie BINETRUY...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Bonjour, Cette demande est en cours de traitement. Nous vous répondrons le plus rapidement possible. Cordialement, Marie BOYER Responsable du Servic...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Cordialement.  ...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Bonjour Mme Compeyre, Merci pour votre réponse et les données communiquées. Elles permettent de répondre complètement à la demande formulée. Toutef...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...