Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe le 23 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Marne le 26 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, effectivement, ma demande de précision portait sur les domaines subventionnés tels que, par exemple, la culture, le sport, etc. A vous lir...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le 10 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame Foule, J'espère que vous allez bien et que je ne vous importune pas trop avec mes requêtes. Seriez-vous assez aimable pour transmett...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 12 janvier 2021.

Très en retard.

Monsieur, J'ai transféré votre demande à la directrice des finances (contact: [adresse email]) qui dispose du fichier au format que vous sollicitez....

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 25 février 2021.

Très en retard.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure le 22 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le 3 mars 2021.

Très en retard.

Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 17 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication de la liste des conventions de subvention votées pour les années...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 25 novembre 2020.

Aboutie

J'ai bien évidemment transmis votre demande à la direction compétente. Cordialement ----- Mail original ----- De: "Laurent Savaete" <[FOI #262 email]>...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Somme le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 9 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 7 courant, je vous apporte les précisions suivantes : L'article 8 de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le 26 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de publication des données essentielles de conventions de subventio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 1 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici un autre lien utile : https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs En revanche, nous ne d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Aube le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Charente le 24 février 2021.

Aboutie