Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
J'ai transféré votre demande à la directrice des finances (contact: [adresse email]) qui dispose du fichier au format que vous sollicitez....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
effectivement, ma demande de précision portait sur les domaines
subventionnés tels que, par exemple, la culture, le sport, etc.
A vous lir...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir Monsieur SAVAETE,
Je suis désolée, mais je n'ai aucune compétence technique.
Je vous ai transmis les documents tels qu'ils m'ont été transmis...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Il s'agissait en fait d'une erreur de ma part.
Je suis bien à la recherche des données de subvention du département de la Haute-Vienne....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici un autre lien utile :
https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs
En revanche, nous ne d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
J'ai bien évidemment transmis votre demande à la direction compétente.
Cordialement
----- Mail original -----
De: "Laurent Savaete" <[FOI #262 email]>...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
de la liste des conventions de subvention votées pour les années...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Miroslav,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs par Laurent Savaete le .
Aboutie
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse.
Cependant, votre place de marché électronique pr...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer
sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions
de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées.
Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier en question au format excel.
Bien cordialement,
Frédéric PONT
Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques
Dé...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Arnaud,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis.
J'ai bien pu accéder à une liste de consultation. Je suis étonné...