Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 13)
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Gauron le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Demande de note de frais de madame la maire
Réponse par Mairie - Saint-Genis-Laval à Benjamin le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Pascal Romain le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons bien réception de votre demande. Cependant, la position de la Région est de transmettre ces informations sur des adresses mails...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande de recours envoyée à Mairie - Vannes par Louis Hugé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vannes,
Ceci est un message de relance suite à mon premier mail resté sans réponse du 13 novembre 2022
En application de la loi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse par Métropole de Lyon à CARDUCCI le .
Aboutie
Madame,
Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Réponse par Mairie - Le Havre à Antoine Hasday le .
Aboutie
Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités.
Je vous joins les scans des arrêtés de restriction de compét...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Léo Caravagna le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le .
Information non détenue
Bonjour,
Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous.
Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Victor Poinron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Votre demande est actuellement en cours d...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...