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Monsieur,
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fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Patrick Gendre le .
Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020
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Monsieur,
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CADA Appel d'offre: 18-141225
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Sincères salutations.
...
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Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
En attente de classement
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Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
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Je vous en...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
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Bien cordialement,
Département...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
Bonjour
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous informe que votre demande...
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Réf.1211/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous informe que votre demande...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
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Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Aboutie
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Réponse par Union des Groupements d'Achats Publics à Henri Sabatié-Garat le .
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Bonjour,
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Monsieur,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Aboutie
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