Demandes similaires à 'Echange avec l'entreprise Clearview' (page 20)

Monsieur,   Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Monsieur LEROY,  Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents dont vous avez sollicité la communication par courriel en date du...
Monsieur,   Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de « des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Notes de frais

Saisine CADA en cours

Monsieur,   Votre demande en date du 31 mai 2023 concernant la communication des documents suivants : « les notes de frais de déplacements du mini...
Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018. Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Chef...
échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de réponse

Monsieur, Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique. Je vous informe qu’en vertu des...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des article...
PIAs / DPIAs liées au CRS

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
PIAs / DPIAs liées à FATCA

Saisine CADA en cours

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Bonjour Monsieur, Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande. Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R....
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Monsieur,   Vous avez sollicité, par courriel en date du 2 février 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J'...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email]   Référence :  DGATEVE SAD-20...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Monsieur,   Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Objet : cahiers de doléances     N/Réf. :  GC/N°555 V/Réf. :  P.J.: Dossier suivi par : G. Chauvet Monsieur, Pour des raisons de conservati...
Bonjour Monsieur, En cas de refus opposé par une administration à une demande de communication de document administratif, le demandeur a la possibil...