Demandes similaires à 'échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt'
échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 3 juillet 2023 par lequel vous
demandez la communication de "L'ensemble des documents contenant des...
échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de l'ONF,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
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Demande envoyée à Office National des Forêts le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de l'ONF,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique.
Je vous informe qu’en vertu des...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs consacré par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, je souhaiterais obtenir c...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la
communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par
lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...