Demandes similaires à 'Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence' (page 19)
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beausoleil le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité, en application
des dispositions du Code des Relations entre le public et
l'adm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le .
Très en retard.
Bonjour,
absent jusqu'au 12 mai inclus, je traiterai vos demandes dès mon retour.
En cas de besoin :
* concernant les réunions, les questions adm...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet éga...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Incidents d'une immunité diplomatique empêchant le déroulement d'une procédure judiciaire
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, M...
Cher/Chère Mairie - Nantes,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingué...
Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dist...
Cher/Chère Mairie - Lille,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués...
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments disting...
Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole - Nantes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Nantes,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distin...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
Avez-vous pu prendre connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes s...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Haute-Garonne,
Avez-vous reçu ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dis...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe,
Avez-vous une réponse à ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame Cabesos,
Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs pour les Analytics TousAntiCovid. Vous m'avez envo...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Chère Mme GATTIER,
merci pour ces éléments que vous nous avez envoyés.
Maintenant que l’année 2022 est finie, pourriez-vous nous faire passer ces d...
Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...