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Bonjour Je suis en vacances mais je peux vous donner les noms des deux chefs de projet marketing (en copie) qui ont travaillé sur ce sujet. Elles so...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le 23 mars 2023.

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Bonjour, Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil, je vous transfère leur réponse. Vous souhaitant une bonne journée,...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Métropole de Lyon le 24 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur, En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022

Réponse de Premier ministre le 17 janvier 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Bourges le 30 juillet 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, En complément du courriel que Madame Ulrich vous a adressé le 16 juillet 2021, nous vous confirmons que votre demande est bien prise en comp...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le 30 avril 2024.

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Madame Monsieur En réponse à votre demande de transmission de documents administratifs, reçue par mail le 28 mars dernier, vous trouverez ci-j...

Charte de l'énergie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 22 juin 2022.

Partiellement aboutie

Bonsoir, Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...

Historique du REU anonymisé

Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le 12 avril 2022.

Refusé.

Monsieur Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique. Ce répertoire contient des données à caract...

Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 19 mai 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je me permets par la présente de vous...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022. Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé. -...

conventiosn Chambord - OFB

Réponse de Domaine national de Chambord le 28 août 2023.

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Bonjour, Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord. Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...

Etat des indemnités

Réponse de Clermont Auvergne Métropole le 13 avril 2021.

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Monsieur, dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 16 mars 2021.

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Monsieur, En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 mars 2021.

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Je vous l'ai indiqué dans ma réponse : [1]https://www.data.gouv.fr/fr/ Là, il vous suffit de cliquer dessus.... Sylvie CABESOS / Direction...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Le Grand Périgueux le 25 novembre 2020.

Refusé.