Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 13)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre
demande de communication du répertoire des information...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Bonjour Monsieur Royer,
Je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site
internet de la Région via le lien suivant :
...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bien réception de votre demande. Cependant, la position de la Région est de transmettre ces informations sur des adresses mails...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Roanne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré
votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire.
Cordia...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Angers,
Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs concernant l'ensemble des arrêtés préfecto...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur LEROY, Bonjour,
Monsieur CAVANNA a bien pris connaissance de votre demande, en revanche
pouvez-vous préciser s'il s'agit des subvention...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel relatif à votre demande de communication des notes de frais du Maire, adressée le 28 mars...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie.
Vous trouverez ci-joint le contact de la...