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Demande envoyée à Grand Annecy le .
Aboutie
Cher/Chère Grand Annecy,
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Aboutie
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Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Grand Annecy,
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Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
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Aboutie
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Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs.
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Monsieur,
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lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard.
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Inventaire de la signalisation tricolore
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs du 07 juillet 2021.
Très cordialement,
Sabine GODDE...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
J'accuse réception de votre nouvelle demande de communication de documents administratifs du 23 juin 2021.
Très cordialement,
Sabine GOD...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
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Information non détenue
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Partiellement aboutie
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
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