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Bonjour Monsieur Romain,
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trouver la décision du directeur général du Cned...
Historique du REU anonymisé
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Refusé.
Bonjour
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données individuelles, extraite du Répertoire électoral unique, li...
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Information non détenue
Saisine n°22005713
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
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A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
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Sincères salutations.
...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
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Bonjour,
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Refusé.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Bien cordialemen...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
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Aboutie
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Monsieur,
Je vous indique que votre message de rel...