Demandes similaires à 'Liste de frais divers' (page 8)
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais et frais de restauration
Demande envoyée à Mairie - Elbeuf le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur CURABET,
Je vous informe que sur la période 2014 à ce jour, il n'y a aucune dépense au titre :
- des notes de frais de déplacements...
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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