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Aboutie
Monsieur,
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que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
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Aboutie
Bonjour madame,
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Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie
Monsieur,
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services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Cahiers de doléances numérisés
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
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Monsieur,
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Monsieur,
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En attente de classement
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Monsieur,
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Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Données brutes des excès de vitesse en France
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Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour Madame, Monsieur,
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Accès aux DCE automatisée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Bonjour Monsieur,
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
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Les points de...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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