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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre message et je vous remercie.
La commune de PETIT-CAUX dispose d'un panneau d'affichage électronique où son...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Aboutie
Monsieur,
je vous remercie de votre réponse.
Si le fichier de données a déjà été extrait, pourriez-vous le déposer sur data.gouv.fr sans attendre d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Chère Elsa PACAUT,
Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Chère madame Tabard,
Merci de votre réponse fort instructive, d'autant plus que la société Edicia mentionne la mairie de Grenoble comme une de ses c...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis actuellement en congés et serai de retour lundi 27 mars.
Vous pouvez adresser toute demande ne pouvant attendre à l'alias [adresse em...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère DGA-SAJI Affaires-juridiques-internes,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Prada - SG/DAJ/AJAG - SG/DAJ/AJAG emis par COCHU-GUILLEMAIN Florence - SG/DAJ/AJAG5,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les document...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Bonjour,
Je ne pourrai pas consulter ma messagerie du 13 au 20 mai. Je serai de nouveau à votre disposition dès mon retour.
Si votre demande ne peut at...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beauregard le .
Très en retard.
Bonjour,
Le Secrétariat de la Mairie de Saint Jean de Beauregard est fermé jusqu’au 30 mai 2023 inclus.
Pour toute urgence ne pouvant attendre le re...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Le captcha a été résolu, vous n'avez plus qu'à attendre la réponse du conseil régional.
Bonjour Madame,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Je comprends très bien qu'il puisse être difficile de respecter ce délai. Je vais donc attendre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Martigues le .
En attente de réponse
A partir du 29 janvier 2024 , n'étant plus en activité auprès de la
Commune de martigues, il vous appartient désormais de laisser votre
message à l'a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .
En attente de classement
Bonjour
Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux
cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Bonjour,
Il n’y a pas de police municipale sur la commune de Châteaugay. Pas de
verbalisations « cyclistes » effectuées
Cordialement
Sandrin...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transférée conformément à l'article L311-2 du Code des
relations entre le public et l'administration, qui di...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suites à vos différentes sollicitations concernant plusieurs
données de verbalisation (piétons, cyclistes, excès de vitesse,
sta...
Bonjour,
Voici les éléments que je prux vous fournir suite à votre dernière
correspondance :
• Données de mesure de vitesse des radars péd...
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
En attente de classement
e : MOREAU Mickaël
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
À : [adresse email]
Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...
Bonjour Monsieur,
La Métropole de Lyon a enregistré votre demande le 28 novembre 2019.
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- l'inventair...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...