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[1]htt...
Bonjour Monsieur,
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
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Cordialement.
Cathe...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Madame,
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Chère Mairie - Bagnolet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Madame la Premiere ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
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Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour,
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Cordialement,
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Communau...
Monsieur,
Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
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Bonjour,
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Cordialement,
Mairie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .
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Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Information non détenue
Monsieur,
Nous avons besoin de ces informations pour la transmission d'un courrier officiel.
Merci d'avance.
Bien à vous.
Delphine BORNEL
Assistante d...