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Cher/Chère Mairie - Village-Neuf,
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Aboutie
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Bonjour Madame,
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Partiellement aboutie
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Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
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Demande de recours gracieux effectuée
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Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
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Monsieur,
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Aboutie
Bonjour,
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notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie de Levallois-Perret,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
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Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
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Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur
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" Art...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
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Bonjour Monsieur
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Monsieur
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-----M...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Monsieur,
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Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour Monsieur,
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demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
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Cher/Chère Préfecture de l'Hérault,
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