Demandes similaires à 'Note de frais mairie' (page 6)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier.
Bien cordialement
O.C...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Note de frais du maire de Nanterre
Demande envoyée à Mairie - Nanterre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Nanterre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 1...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
En application de la loi n° 78-...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426)
Objet : dem...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du maire de Marseille et de ses services
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du maire de Marseille et de ses services
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Cher/Chère Mairie - Le Cannet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Comptes administratifs du budget principal 2019
Demande envoyée à Mairie - Prin-Deyrançon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Prin-Deyrançon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Ensemble des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...