Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 14)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
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secretariat.ccty wasn't found at ville-mehun-sur-yevre...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour l'envoi de ces documents, même en plein cœur de l'été. Seulement, auriez-vous ces mêmes documents dans un format lisib...
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et je continue alors à croiser les doigts!
Bien cordialement,
Tinette Schnatteer
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Madame CABESOS,
Navré pour ma réponse tardive. Je vous remercie pour vos recherches et votre réponse très complète. Le changement de doctrine...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
je vous remercie pour l'envoi du document demandé. Pouvez-vous s'il vous plait m'indiquer pourquoi les suites données à la demande ne figur...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Héricourt 70285-01 le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
Vous pouvez envoyer le courrier à l'adresse suivante : 1 allée des tournesols 28000 Chartres, au nom de M. Guillaume Leroy.
Je vous en r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse.
Aviez-vous un RIP avant cette cy...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, et la sincérité de la réponse.
Avant d'envisager un éventuel recours, puis-je vous demander pourquoi v...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Bonjour
Depuis son élection en mars 2014, Monsieur le Maire de Saint-Jory n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, d...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Ma demande initiale portait sur deux documents:
1. Le rapport sur le fonctionnement de StopCovid mentionné à l'article 5 du décret n°2020-6...
Bonjour
Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Aboutie
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien
Réponse à votre demande
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host out45.mail.ovh.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle mais actuellement ces données ne sont pas disponibles. Je vous rappelle q...
Bonjour M. BERTHOLD
Merci pr votre retour, je vous confirme avoir communiqué ce jour votre demande à la Ville de Lyon
Cordialement
Lucie BINETRUY...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Conseil départemental de l'Oise,
Madame Amelys FERRER,
Bonjour,
j'ai bien reçu les documents et je vous en remercie.
Cependant, il ne s'agit pas...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse.
Cependant, votre place de marché électronique pr...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle que les délibérations de l'action publique de votre collectivité soient...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD,
Il est possible que ce soit le cas mais en arrivant sur la page d'accueil de votre plate-forme de publication je ne vo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
C'est bien compris. Je vous en remercie par avance.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M. PATR...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis.
Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur MANON,
Je vous remercie pour votre réponse qui me conduit à préciser ma demande.
Aussi, au titre du droit d’accès aux documents ad...