Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 19)
Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Réponse de Mairie - Montauban le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté demandé.
Je vous remercie de bien vouloir accuser réception de ce...
Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi.
Je vous remercie de me pré...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons ce jour aux services concernés.
Ces derniers reviendront vers vous dès qu’i...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
ATTENTION : nouvelle adresse mail du cabinet du Maire de SULLY/LOIRE.
Merci de formuler vos demandes et prendre contact sur cette nouvelle ad...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour ces précisions.
Je transfère votre demande à la Direction concernée et je reviens vers vous rapidement.
Bien à vous
[e...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je ne comprends pas votre retour.
Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger
en format JSON comme spécifié...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
[1]Conseil Départemental de l'Allier
Bonjour,
Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email.
Afin que je puisse le recevoir, une...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre demande, ne disposant pas des comptes administratifs au
format EXCEL, nous les avons extraits depuis le site CABINET-FSL a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .
En attente de réponse
Bonjour,
La mairie de Craponne accuse réception de votre courriel, et vous en
remercie.
Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais afin d...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour,
Merci pour votre retour. Une petite vérification toutefois : j'ai eu vent d'un "rapport interministériel relatif aux missions et effectifs d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour Monsieur,
J'ai essayé de vous adresser les éléments plusieurs fois la semaine dernière, il y a visiblement un problème avec votre adresse mail...
Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le
fondement du livre III du code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques.
Le répertoire...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de
préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
This transfer expires on 2021-06-08
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[2][adresse email]
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1 élément, 90 Mo au to...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Bonjour,
Je suis absente et serai de retour le 17 avril 2023.
Toute saisine par voie électronique (décret n° 2016-1411 du 20 octobre) devra s'effect...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Pellerin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cela fait un mois que je vous ait fait parvenir ma demande. Selon la loi, vous êtes tenus d'y répondre sous 30 jours. Pourriez vou...