Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...
Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...
Monsieur, Votre demande a été transmise à la Direction concernée pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Ré...
Monsieur, Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard.

Monsieur Je fais suite à votre mail. Pourriez vous me dire à quelle demande votre mail fait référence. Une demande identique, de communication des note...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier. Je v...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

  Monsieur,   Vous trouverez, ci-joint, les justificatifs portant sur les frais de représentation du Maire de Toulon pour les 3^ème et 4^ème tri...
Notes de frais - Maire
Clarification envoyée à Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, Non, il ne s'agit pas d'une demande presse. Cordialement, Xavier Berne
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   J'accuse réception de votre demande.   Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration, en...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour M BERNE,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux D...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Brest le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre demande a bien été reçue. Bien à vous, Emily Lacaze Docteur en droit Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Angers le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent. Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...