Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Bonjour,
C'est noté. Avant que j'interroge le poste de police, quelle est la
période à couvrir ?
Arnaud TILLIEZ
Directeur de l"Administration...
A l’attention de M. Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Issoire, le 2 avril 2024
Monsieur le Président,
...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
COMMISSION D’ACCÈS
A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
C ada
Le Président
Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021
Monsieur Alexandre LE...
Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication, reçue le 26 septembre 2023.
Veuillez agréer, Monsie...
Monsieur,
Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département
du Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Bonjour Mme Migonney,
Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception.
Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...