Demandes similaires à 'PDALHPD actuel' (page 8)
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
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rabel wasn't found at ville-suresnes.fr.
dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel
Action Re...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire,
En application de la loi n° 78-575...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
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Conseil départemental - Haute-Marne,
Madame Céline MICHEL ,
J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Bonjour,
Vous trouverez tous les documents administratifs dont le compte administratif 2022 sur la page internet "Recueil des actes administratifs" : h...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Votre demande est actuellement en cours d...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Cher/Chère Bureau de douane - Compiègne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Mairie - Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
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Cher/Chère Préfecture - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Cher/Chère Préfecture - Mayotte,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
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Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Préfecture de police de...