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Réponse de Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

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Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été prise en compte. Une réponse vous sera apportée dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...
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Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Réponse de Préfecture - Lot le .

Aboutie

Monsieur, Aucune demande n'a, pour l'instant, été instruite dans le cadre du FITN. Il n'y a donc aucun document à communiquer. Bien cordialement,...
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Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

Refusé.

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Bonjour, Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de doc...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard.

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