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Aboutie
Bonjour,
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documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
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Monsieur le Président,
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
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certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
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Demande de recours gracieux effectuée
Chère Préfecture du Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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En attente de classement
Madame Kissoun Faujas,
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Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
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Veuillez trou...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Très en retard.
Bonjour Monsieur,
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demande.
Cordialement,
-------- Message transféré --...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche
puis transféré au service concerné.
Restant à votre service,
Cord...
Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
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Supprimée par le demandeur.
Chère Préfecture - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Aboutie
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Madame,
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Aboutie
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Aboutie
Monsieur,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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